Avis public d’entrée en vigueur du Règlement n° 04-24 divisant le territoire de Roxton Pond en six districts électoraux
Avis public concernant la deuxième année d’application du rôle triennial d’évaluation foncière de la Municipalité de Roxton Pond
Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00009 (1424, avenue du Lac Est)
Avis public de promulgation du Règlement n° 01-24 modifiant le Règlement de zonage n° 11-14
Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00008 (914, chemin de la Grande-Ligne)
Avis public d’adoption du projet de règlement n° 04-24 divisant le territoire de Roxton Pond en six districts électoraux
Avis public d’entrée en vigueur du règlement N° 03-24 relatif aux modalités de publications des avis publics
Avis public budget 2024 et programme triennal d’immobilisation 2024 à 2026
Avis public concernant la PREMIÈRE année d’application du rôle triennal d’évaluation foncière de la Municipalité de Roxton Pond
Avis public adressé à l’ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité de Roxton Pond
Avis public d’élection 2021
Avis public de révision de la liste électorale 2021
Règlement 03-20 divisant le territoire en six districts électoraux
Extrait du règlement 03-20 : cartographie des districts électoraux
Avis public 2e année rôle triennal
Avis public_demande d’approbation référendaire règlement no 08-21 modifiant le règlement de zonage no 11-14
Demande d’approbation référendaire – individuel
Demande d’approbation référendaire – collectif
