Avis publics

2025

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00004 (1487, chemin Maxime)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00003 (586, rue André-Dépôt)

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 05-24 sur les usages conditionnels

Avis public concernant la demande de dérotation mineure n° 2024-00021 (1807, avenue du Lac Ouest) – deuxième avis

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00021 (1807, avenue du Lac Ouest)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00017 (1154, rue Southière – deuxième avis)

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 11-24 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 10-24 déterminant les taux de taxes et les compensations pour l’exercice financier de l’année 2025

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 09-24 sur la gestion contractuelle

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 08-24 de régie interne et de normes durant les séances du conseil municipal

2024

Avis public annonçant la modification de l’une des dates du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de 2025

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00019 (lot 5 104 069 – rue du Limousin)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00017 (1154, rue Southière)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00016 (lot 3 724 180 – coin des rues Bernier et Bigras)

Avis public annonçant la séance extraordinaire du budget 2025 et du programme triennal d’immobilisations 2025-2026-2027

Avis public annonçant une assemblée publique de consultation relativement au premier projet de règlement n° 05-24 sur les usages conditionnels

Avis public annonçant les dates des séances ordinaires du conseil municipal pour 2025

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00015 (747, 10e Rue)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00014 (805, 2e Rue)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00013 (lots 6 560 252, 6 560 253 et 6 560 255)

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement n° 04-24 divisant le territoire de Roxton Pond en six districts électoraux

Avis public concernant la deuxième année d’application du rôle triennal d’évaluation foncière de la Municipalité de Roxton Pond

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00009 (1424, avenue du Lac Est)

Avis public de promulgation du Règlement n° 01-24 modifiant le Règlement de zonage n° 11-14

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00008 (914, chemin de la Grande-Ligne)

Avis public d’adoption du projet de règlement n° 04-24 divisant le territoire de Roxton Pond en six districts électoraux

Avis public d’entrée en vigueur du règlement N° 03-24 relatif aux modalités de publications des avis publics

2023

Avis public budget 2024 et programme triennal d’immobilisation 2024 à 2026

Avis public concernant la PREMIÈRE année d’application du rôle triennal d’évaluation foncière de la Municipalité de Roxton Pond

Avis public adressé à l’ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité de Roxton Pond

2022

Avis public concernant le second projet de règlement no 05-22
Demande d’approbation référendaire – individuelle
Demande d’approbation référendaire – pétition
Avis public concernant le second projet de règlement no.14-21
Avis public concernant le projet de règlement no.14-21

2021

Avis public du projet de règlement no. 13-21 modifiant le règlement no. 22-14 sur les dérogations mineures

Avis public d’élection 2021

Avis public de révision de la liste électorale 2021

Règlement 03-20 divisant le territoire en six districts électoraux

Extrait du règlement 03-20 : cartographie des districts électoraux

Avis public 2e année rôle triennal

Avis public_demande d’approbation référendaire règlement no 08-21 modifiant le règlement de zonage no 11-14

Demande d’approbation référendaire – individuel

Demande d’approbation référendaire – collectif

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Procès verbaux des
séances du conseil