Avis publics

Avis public annonçant une assemblée publique de consultation concernant le premier projet de règlement numéro 10-26 régissant la démolition d’immeubles

Avis public annonçant une assemblée publique de consultation concernant le projet de règlement numéro 09-26 régissant l’utilisation extérieure des pesticides et des engrais (abroge et remplace le Règlement numéro 07-25 portant le même titre)

Avis public annonçant une assemblée publique de consultation concernant le projet de règlement numéro 07-26 modifiant le Règlement numéro 24-14 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble

Avis public annonçant une assemblée publique de consultation concernant le projet de règlement numéro 06-26 modifiant le Règlement numéro 05-24 sur les usages conditionnels

Avis public annonçant une assemblée publique de consultation concernant le projet de règlement numéro 05-26 modifiant le Règlement numéro 22-14 sur les dérogations mineures aux dispositions des règlements de zonage et de lotissement de la Municipalité de Roxton Pond

Avis public annonçant une assemblée publique de consultation concernant le projet de règlement numéro 04-26 modifiant le Règlement numéro 02-22 sur les permis et certificats

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2026-0006 (353, 3e Rang de Roxton Ouest)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2026-0005 (2144 à 2278, chemin Choinière)

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 02-26 concernant le contrôle et la garde responsable des animaux domestiques

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 11-26 édictant le Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux de Roxton Pond

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 03-26 visant un programme complémentaire au Programme d’habitation abordable Québec (PHAQ) prévoyant une contribution municipale

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2026-0004 (1548, rue du Cap) – deuxième affichage

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 08-25 modifiant le Règlement de zonage numéro 11-14

Avis public relatif à l’adoption du projet de règlement numéro 11-26 édictant le Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux de Roxton Pond

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2026-0004 (1548, rue du Cap)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2026-0003 (1964, chemin de Roxton Sud)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2026-0001 (projet de lotissement futurs lots 6 720 849 et 6 720 850)

Avis public concernant une séance extraordinaire du conseil municipal qui se tiendra le lundi 9 février 2026, à 8 h

Certificat relatif au résultat de la procédure d’approbation référendaire (Règlement numéro 08-25 modifiant le Règlement de zonage numéro 11-14)

Avis d’assemblée publique d’information – Présentation du projet de règlement numéro 02-26 concernant le contrôle et la garde responsable des animaux domestiques

Avis public aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire (Deuxième projet de règlement numéro 08-25 modifiant le Règlement de zonage numéro 11-14)

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 09-25 déterminant les taux de taxes et les compensations pour l’exercice financier de l’année 2026

Avis public annonçant une assemblée publique de consultation concernant le premier projet de règlement numéro 08-25 modifiant le Règlement de zonage numéro 11-14

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00024 (685, avenue Bernier)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00023 (futur lot 6 702 733)

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 07-25 régissant l’utilisation extérieure des pesticides et des engrais

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 05-25 modifiant le Règlement de zonage numéro 11-14

Avis public annonçant la séance extraordinaire d’adoption du budget 2026 et du programme triennal d’immobilisations 2026-2027-2028

Avis public du scrutin 2025

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00021 (57, 1^er Rang de Milton)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00020 (354, rue Stanley – futurs lots 6 678 182 à 6 678 185

Avis public annonçant les dates des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2026

Avis public fixant la date de la séance ordinaire du conseil municipal du mois de novembre 2025

Certificat relatif au résultat de la procédure d’approbation référendaire (Règlement numéro 05-25 modifiant le Règlement de zonage numéro 11-14)

Avis public aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire (Deuxième projet de règlement numéro 05-25 modifiant le Règlement de zonage numéro 11-14)

Avis public annonçant une assemblée publique de consultation concernant un projet d’habitation sur la rue Penelle (lot projeté 6 684 535)

Avis public annonçant une assemblée publique de consultation concernant un projet d’habitation au 491, rue Bullock

Avis public annonçant une assemblée publique de consultation concernant un projet d’habitation au 485, rue Bullock

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00019 (860, place de Quénéblay)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00018 (101, rue de l’Abordage)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00017 (1195, rang Giard)

Avis public relatif à un appel de candidatures pour combler le siège n° 7 du Comité consultatif d’urbanisme

Avis de convocation à une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Roxton Pond qui se tiendra le 10 septembre 2025

Avis public concernant la troisième année d’application du rôle triennal d’évaluation foncière de la Municipalité de Roxton Pond (2024-2025-2026)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00016 (coin rues Jacques et Saint-Joseph – lot 6 563 648)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00015 (789, 3e Rue)

Avis public annonçant une assemblée de consultation publique concernant le premier projet de règlement numéro 05-25 modifiant le Règlement de zonage numéro 11-14

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 04-25 instaurant un moratoire concernant le prolongement des réseaux d’aqueduc municipaux

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 03-25 modifiant le Règlement numéro 06-12 décrétant diverses dispositions relatives au système d’aqueduc, d’égout et des fossés

Avis public annonçant le dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’exercice financier de l’année 2024 (second affichage)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00014 (796, rue Principale)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00013 (101, rue de l’Abordage)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00012 (499, 4e Rang de Roxton)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00011 (lot 4 840 437)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00010 (2111, rue Larocque)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00009 (45, impasse de l’Île)

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 02-25 modifiant le Règlement général numéro G-100

Avis public annonçant le dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’exercice financier de l’année 2024

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00008 (2029, chemin Roxton Sud)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00007 (870, rue Principale)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00006 (lot 3 722 299 – 0, rue Janvier)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00004 (1487, chemin Maxime)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2025-00003 (586, rue André-Dépôt)

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 05-24 sur les usages conditionnels

Avis public concernant la demande de dérotation mineure n° 2024-00021 (1807, avenue du Lac Ouest) – deuxième avis

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00021 (1807, avenue du Lac Ouest)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00017 (1154, rue Southière – deuxième avis)

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 11-24 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 10-24 déterminant les taux de taxes et les compensations pour l’exercice financier de l’année 2025

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 09-24 sur la gestion contractuelle

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 08-24 de régie interne et de normes durant les séances du conseil municipal

Avis public annonçant la modification de l’une des dates du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de 2025

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00019 (lot 5 104 069 – rue du Limousin)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00017 (1154, rue Southière)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00016 (lot 3 724 180 – coin des rues Bernier et Bigras)

Avis public annonçant la séance extraordinaire du budget 2025 et du programme triennal d’immobilisations 2025-2026-2027

Avis public annonçant une assemblée publique de consultation relativement au premier projet de règlement n° 05-24 sur les usages conditionnels

Avis public annonçant les dates des séances ordinaires du conseil municipal pour 2025

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00015 (747, 10e Rue)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00014 (805, 2e Rue)

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00013 (lots 6 560 252, 6 560 253 et 6 560 255)

Avis public d’entrée en vigueur du Règlement n° 04-24 divisant le territoire de Roxton Pond en six districts électoraux

Avis public concernant la deuxième année d’application du rôle triennal d’évaluation foncière de la Municipalité de Roxton Pond

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00009 (1424, avenue du Lac Est)

Avis public de promulgation du Règlement n° 01-24 modifiant le Règlement de zonage n° 11-14

Avis public concernant la demande de dérogation mineure n° 2024-00008 (914, chemin de la Grande-Ligne)

Avis public d’adoption du projet de règlement n° 04-24 divisant le territoire de Roxton Pond en six districts électoraux

Avis public d’entrée en vigueur du règlement N° 03-24 relatif aux modalités de publications des avis publics

Avis public budget 2024 et programme triennal d’immobilisation 2024 à 2026

Avis public concernant la PREMIÈRE année d’application du rôle triennal d’évaluation foncière de la Municipalité de Roxton Pond

Avis public adressé à l’ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité de Roxton Pond

Avis public d’élection 2021

Avis public de révision de la liste électorale 2021

Règlement 03-20 divisant le territoire en six districts électoraux

Extrait du règlement 03-20 : cartographie des districts électoraux

Avis public 2e année rôle triennal

Avis public_demande d’approbation référendaire règlement no 08-21 modifiant le règlement de zonage no 11-14

Demande d’approbation référendaire – individuel

Demande d’approbation référendaire – collectif